Mentions Légales
Dernière mise à jour : 24 septembre 2026
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici l'identité des intervenants du site www.inoxdurable.com.
1. Éditeur du site
- Nom : Ahmed Smaili — Inox Durable
- Statut : Entrepreneur individuel
- SIREN : 503 033 235 — SIRET : 503 033 235 00048
- Adresse : 361 Chemin des Charrettes, 34270 Claret, France
- Téléphone : 07 74 91 08 77
- E-mail : contact@inoxdurable.com
- TVA : non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
2. Directeur de la publication
Ahmed Smaili, en qualité d'entrepreneur individuel exploitant le site.
3. Hébergement
Shopify International Limited — Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande — www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
Les éléments du site (textes, logos, graphismes, mise en page) sont la propriété d'Ahmed Smaili, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Données personnelles et cookies
La collecte et le traitement de vos données sont détaillés dans notre Politique de confidentialité.
6. Litiges et médiation
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Conformément à l'article L616-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur CM2C — 14 rue Saint Jean, 75017 Paris — www.cm2c.net.
7. Contact
📧 contact@inoxdurable.com — 📞 07 74 91 08 77 — 📍 361 Chemin des Charrettes, 34270 Claret, France